slump

aie!!! voila un conseil qu'il est bon a suivre....si tu veux perdre ton permis. Tu as sans doute eu la chance que les gendarmes avaient certainement mieux a faire sinon voila les risque pour un tel refus : outrage a agent : art 433.5 al1 et 2 du code pénal et en plus refus de se soumettre aux vérifications relatives au véhicule ou au conducteur : sanction :retrait de 6 point ou retrait du permis voire peine d'emprisonnement. Celui qui arrive a trouver un texte de loi precisant que les gendarmes doivent avoir leur kepi pour verbaliser je lui paye des prunes... Attention aux anneries que vous écrivez, certain naïfs pourraient suivre ces conseils.

exact! pour relever une infraction a une vitesse precise mais le législateur se sort de toute les situations du moment que c'est pour récupérer du pognon donc si le gendarme ne peut te relever une infraction en mentionnant de combien tu as depasse la limite il existe d'autre infraction. exemple :"Conduite d'un véhicule à moteur à une vitesse excessive en égard aux circonstances P et R par art. 413-17 du CR" ou conduite dangereuse ou mise en danger etc...