slump
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Quelques réflexions en vrac :
Je confirme qu'un gendarme est gendarme 24h/24 et 365j/an.
En outre, pas besoin d'un second gendarme pour confirmer ses dires, un gendarme est assermenté et même si il est tout seul c'est bon. Et qu'il soit ou non en uniforme ne change strictement rien à la validité de ses constatations.
Par contre, le mesure de vitesse dont Gorgor a été l'objet me semble assez aléatoire. En effet d'une part le véhicule ne disposait pas d'un compteur étalonné et d'autre part la vitesse réelle du contrevenant n'a pas été mesurée mais simplement déclarée "supérieure à 90".
Je ne peux pas dire si c'est comme ça en France mais en Belgique par exemple, pour constater une infraction relative à la vitesse il faut que le compteur soit dûment étalonné (avec certification d'homologation, scellés et tout le toutim) et il faut que l'infraction soit mesurée à vitesse stabilisée. Un flic ne peut pas dresser un PV simplement parce qu'il a été dépassé à plus de X km/h. C'est ainsi qu'il n'y a pas le moindre risque à dépasser une voiture de flics à 200 sur l'autoroute (je l'ai fait des dizaines de fois), bien sûr si les flics accélèrent et suivent, il ne faut pas se laisser suivre à vitesse stabilisée plus de quelques secondes sinon crac dedans.
exact! pour relever une infraction a une vitesse precise mais le législateur se sort de toute les situations du moment que c'est pour récupérer du pognon donc si le gendarme ne peut te relever une infraction en mentionnant de combien tu as depasse la limite il existe d'autre infraction.
exemple :"Conduite d'un véhicule à moteur à une vitesse excessive en égard aux circonstances P et R par art. 413-17 du CR" ou conduite dangereuse ou mise en danger etc...
arrété pour exces de vitesse lors d'un dépassement d'un gendarme
dans Divers : on cause de tout ici (et de rien...)
Posté(e)
aie!!! voila un conseil qu'il est bon a suivre....si tu veux perdre ton permis. Tu as sans doute eu la chance que les gendarmes avaient certainement mieux a faire sinon voila les risque pour un tel refus : outrage a agent : art 433.5 al1 et 2 du code pénal et en plus refus de se soumettre aux vérifications relatives au véhicule ou au conducteur : sanction :retrait de 6 point ou retrait du permis voire peine d'emprisonnement. Celui qui arrive a trouver un texte de loi precisant que les gendarmes doivent avoir leur kepi pour verbaliser je lui paye des prunes...
Attention aux anneries que vous écrivez, certain naïfs pourraient suivre ces conseils.