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Et on se prétend civilisé ?


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Paru dans l'édition du jeudi 13 juillet 2006

L'école doit payer des droits pour une chanson

 

La directrice et les enfants pendant la fête du 17 juin. DR

À la fête de fin d'année, des élèves de l'école de Peillac (Morbihan) ont chanté Adieu monsieur le professeur. La Sacem leur réclame 75 €.

 

Le spectacle de fin d'année a eu lieu, samedi 17 juin, en fin de matinée, à la salle polyvalente de Peillac, près de Redon. Les enfants de l'école publique « La marelle » sont montés sur scène pour chanter, danser, conter et jouer devant leurs parents. L'événement a son importance. Et cette année, plus encore, avec le départ de trois enseignantes. « Les enfants avaient prévu une surprise, raconte la directrice, Solenn Boussicaud. Je leur ai donné le micro à la fin du spectacle et ils ont commencé à chanter Adieu monsieur le professeur, d'Hugues Aufray, en hommage à leurs maîtresses. »

 

Fin juin, la directrice reçoit un coup de fil de l'antenne lorientaise de la Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique). « On m'a demandé l'adresse exacte de l'école. J'ai voulu en savoir plus. Elle m'a dit que c'était à propos de cette chanson. » Un courrier est arrivé lundi dernier. L'enveloppe comprenait une note de débit de 75 €, ainsi qu'un courrier : « Vous avez utilisé des oeuvres du répertoire de la Sacem sans avoir demandé à notre société l'autorisation préalable, formalité obligatoire prévue par le code de la propriété intellectuelle. » Et l'utilisation de ce répertoire est considérée comme un délit de contrefaçon. Solenn Boussicaud est abasourdie. Faute de paiement, conclut la Sacem, une procédure judiciaire sera intentée. « Notre rôle est d'autoriser la diffusion et de percevoir des rémunérations pour le compte des auteurs. Les écoles le savent. Elles reçoivent des formulaires en début d'année », commente Éric Bourson, responsable de la Sacem dans le Grand Ouest.

 

C'est en épluchant la presse locale que la Sacem a relevé « la faute ». « L'école n'a pas fait de déclaration préalable. Nous appliquons donc le forfait minimum d'un spectacle d'enfants avec sono, c'est-à-dire 75 € pour utilisation de mélodie musicale. »

 

Même tarif quand le spectacle est gratuit et réservé aux parents ? « Oui », répond la Sacem. La cour d'appel de Bordeaux avait rendu une décision en ce sens en 1993 estimant « qu'une représentation d'une oeuvre au Noël des enfants est soumise au droit d'auteur », rappelle Me Lamon, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle. L'avocat rennais défend l'idée que l'État devrait donner un budget « droits d'auteur » aux écoles pour la musique et les photocopies d'ouvrages.

 

L'école a expédié une lettre de réclamation, mardi. La directrice y détaille que cette matinée n'avait aucun but lucratif et que les enfants ont juste chantonné une partie d'Adieu... Elle espère être entendue.

 

Nathalie FLOCHLAY.

 

Affligeant :roll: je l'ai chantée quand j'étais petit quand j'ai quitté le primaire, je dois des sous à la SACEM ? :mmm:

 

Je crois que plus on avance dans ces histoires et plus je vais prendre gout au piratage .....

 

J'ai pas les mots .......

 

http://www.ouest-france.fr/Bretagne_detail...5631&idCLA=8619

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Je suis sur les genoux , meme si le rôle de la SACEM est d'appliquer les lois , je pense qu'a un moment certains fonctionnaires devrait oublier texte ,circulaire,décret et etre plus humains et laisser parler leurs coeurs.

 

Dégouté d'un tel comportement

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Quelqu'un pourrait-il m'expliquer pourquoi Monsieur AUFRAY devrait ne pas être payé pour l'utilisation d'une de ses oeuvres ???

 

Bon d'accord, cet exemple peut sembler un peu excessif mais la loi est la loi. Un auteur possède les droits sur ce qu'il crée, c'est normal.

 

Et quand je lis : "Aucun regret de ne pas acheter de cd" alors là c'est vraiment débile. Baptiste, tu t'insurges contre le respect des lois ???

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Je trouve ça purement scandaleux :roll:

Révoltant, La Sacem pour une fois ferait bien de ne rien dire et d'être clément.

 

Y'a plus de bon sens dans ce pays, putain ce sont des enfants quand même qui rendent hommage.

:(

 

Je suis dégouté.

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Salut

 

Je dirais rien pour faire plaisir à nos admins qui trouvent, dès fois à juste titre (je dis bien "des fois" ;) ) , que ce type de discussions est souvent stérile, mais putain qu'est c'que je le pense ! :D

 

Si juste un truc quand même (désolé je peux pas m'en empêcher :) )

 

Et quand je lis : "Aucun regret de ne pas acheter de cd" alors là c'est vraiment débile. Baptiste, tu t'insurges contre le respect des lois ???

 

Quand on juge une loi inapplicable, dénuée de tout sens logique et aboutissant à des aberrations de ce style, oui, on peut être contre le "respect" des lois. On appelle ça la "désobéissance civique". BIEN SUR, il va de soit qu'il faut assumer ses actes, si besoin est, devant une cour de justice.

Il va de soit évidemment que 99% des personnes qui téléchargent ne font pas ça dans cet optique et sont plus tournées vers leur intérêt personnel. Je parlais de façon générale quand à l'attitude que l'on peut avoir vis à vis d'une loi qu'on considère mauvaise.

 

Le problème n'est pas de savoir si on est pour ou contre le droit d'auteur. Le souci est l'absurdité de textes de loi qui conduisent, et conduiront immanquablement à des cas similaires :

 

Aujourd'hui c'est les chansons...Demain ça sera les films projetés en salle de classe, puis les polycopiés distribués par les enseignants (exit l'ordonnance de 1976 donc...).

Et je vois mal l’éducation nationale mettre la main à la poche ( ils ont déjà suffisamment de mal à trouver les fonds pour engager de nouveaux enseignants ou pour réaménager les établissements…). Du coup qui va payer encore ? Les parents bien sûr… Le concept d’école libre et GRATUITE m’a toujours fait sourire (les lycéens et étudiants doivent comprendre de quoi je parle…) mais là, ça va pas s’arranger…

 

Et pendant ce temps là, bien sûr, les VRAIS pirates continuent sans vergogne (ou quasiment, faute de moyens techniques) leurs petites affaires...

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Mais alors si les lois actuelles vous semblent si mauvaises comment proposez-vous de rémunérer les auteurs ???

 

Car il faut quand même bien que celui qui crée une eouvre musicale puisse gagner sa vie, non ?

 

je pense que ca ne sert a rien de rouvrir (ou relancer) ce debat :voila:

 

l'intention d'AXTRANE etait de montrer jusqu'ou la betise de l'application stricte de la loi (si tel est le cas :heu: ) pouvait aller: 75€ pour "1" chanson a un spectacle "gratuit" de fin d'annee scolaire, je pense que tous les artistes qui sont renumeres par la SACEM (au passage c'est pas des fonctionnaires je crois :non: ) accepteraient de se passer de cette manne par respect pour les enfants qu'ils ont etes :respect: , surtout que la dedans il y a plus de frais (au moins 90%) que de droits d'auteur :coolspot:

 

donc sans parler du telechargement et tout ce qui gravite autour (futur projet), la loi actuelle meriterait deja d'etre amenagee avec quelques derogations ;-)

 

ps: nous organisons avec les ados de mon village des "booms" on va dire, et nous declarons a la sacem a l'avance car ca coute moins cher, et car sinon bonjour le prix majore si on a "oublie" :mmm:

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Ce qui me perturbe le plus, c'est de pénaliser des enfants qui n'ont pas la moindre idée de ce qu'est la SACEM, et si les professeurs les savent, ils font ca dans un but d'éducation.

 

Moustique, as tu des enfants ? ou te rappelle tu de ton enfance ? qu'est ce qui est le mieux, que les enfants apprennent du Hugues Aufray, du Cabrel, du Goldman, du Balavoine, des piliers de la chanson francaise a travers le temps, ou tu préfères que faute de moyen ils reviennent de cours en connaissant par coeur les chansons de NTM, de DIAMS ou tout autre groupe populaire qu'on entend à la radio ?

 

Je rappelle egalement qu'il ne s'agit pas d'une diffusion du cd, mais d'une chanson interpretée par des enfants, si je siffle l'air d'une chanson de Sardou dans la rue ou si je chante sous ma douche, je dois des sous à la SACEM ?

 

Il y a un respect des lois certes, je comprend les points de vus de tout le monde ici puisqu'on en a beaucoup débattu précedemment, mais on arrive a un stade ou il ne s'agit plus de loi, mais de savoir vivre, de respect, de déontologie.

 

J'aimerais beaucoup à ce sujet que la question soit posée à M. Aufray, dont je doute que les chansons soit écrites dans un but pécunier, savoir s'il tient a facturer des enfants parce qu'ils chantent ses chansons, ou si plutôt il est fier que des enseignants l'aient choisi pour sa chanson, a apprendre a des enfants, chanson qu'ils se rappelleront très longtemps.

 

Quand j'étais au college j'ai appris des chansons de tous les auteurs sus-cités et je les connais pratiquement toutes par coeur, je suis aujourd'hui assez fan de ces meme auteurs et j'ai acheté des K7 a eux a l'epoque.

 

C'est avant tout une question de bon sens plutot qu'une question de légalité, ca nous montre juste une fois de plus les interêts principaux de la sacem, l'argent avant la culture.

 

De toute facon la SACEM verra mon nom en lettres d'or le jour ou j'acheterais à nouveau un cd, et c'est pas pour autant que j'irais les pirater.

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N'oublions pas que si l'école avait déclaré spontanément, la note aurait été nettement moins élevée.

 

ouais, 60,59€ pour une chanson, desole MOUSTIQUE, l'application stricte de la loi (et le fait de s'y rattacher) mene parfois a une situation ridicule :voila:

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Mais alors si les lois actuelles vous semblent si mauvaises comment proposez-vous de rémunérer les auteurs ???

 

Car il faut quand même bien que celui qui crée une eouvre musicale puisse gagner sa vie, non ?

 

Comme David Bowie a dit: "maintenant,j'ai de quoi vivre tranquillement ainsi que pour mes enfants,alors,les gens font ce qu'ils veulent;qu'ils telechargent mes disques,je m'en fous"

 

Si le pognon regnait moins dans le monde de la musique,ça irait p'tetre mieux aussi.

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A quoi bon discuter avec Moustique de ce sujet la qui lui ne ramène que ça autour du piratage et parle de star en général qui ont besoin d'être rémunéré.

 

Les profs touche 1000 fois moins qu'une Star comme Madonna, Hugues Aufray ou ce que vous voulez.

Alors maintenant on s'en tape de se combien va toucher Hugues machin.

 

La les élèves ont eu un but, un très bon geste pour rendre un hommage à leur maitresse, et ben je trouve qu'ils ont bien fait et ça prouve qu'ils ont du coeur.

 

Maintenant si y'en a qui ne peuvent comprendre ça et ben désolé de le dire mais ce sont des imbéciles.

(je ne parle pour personne ici dans ce forum, je parle des gens qui dirigent au niveau de la Sacem et tout ça)

 

ça m'écoeure.

 

:roll:

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On croirait rêver :lol:

va falloir ouvrir des coeurs dans les ecoles

 

ça devait etre tres mignon, comment on peut oser :voila:

 

et pour les enterrements on dit rien? non parceque c'est pareil :voila: il y a souvent des musiques

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A ce sujet je suis de l'avis de la plupart des internautes à savoir qu'il n'y a pas de raisons valables à ce que l'on nous interdise d'utiliser les oeuvres des auteurs à des fins strictement privées. Je vois dans ce sens là le téléchargement personnel occasionnel non prêté et dans le cas qui révolte Axtrane à juste titre le fait de fredonner une chanson... que ce soit pour n'importe quelle occasion...

En effet j'imagine l'extrême : tu chantonne dans la rue le dernier titre que t'as entendu à la radio assez longtemps pour le connaitre. Jusque là rien de grave... Pourtant un flic t'arrête et te mets une prune parce que avant de la chanter dans la rue t'as pas payer les droits d'auteur... non mais vers où on va...

En plus je pense que les artistes dont on va tirer le plus souvent des chansons pour les enfants sont des artistes connus (donc très à l'aise dans leur budget). Je me souviens des chansons que j'avais en cour de musique c'etait plutot du M. Jackson, Cabrel, Bruel, Sardou, Johnny... alors faut pas abuser... Ces gens ne vont pas raler parce que l'on utilise leur chanson... d'une ils ne sont pas à ça prêt, de deux ça leur fait de la pub...

Comment doit on rémunérer les artistes ? Bonne question mais je pense que rémunérer un artiste se fera toujours en fonction de son succès, il en va de soit... Alors, pourquoi ne pas limiter tout de même la rentabilité d'un titre jusqu'à un certain plafond en fonction d'un certain coefficient de popularité de l'artiste... Après c'st à lui de faire des tournées, de gagner des prix, ce qui leur apporterait déjà cinq à dix fois ce qu'un cadre supérieur gagne en moyenne... On verrai certainement moins les gars qui font un bon titre et se casse en vacances le reste de leur vie (Patrick Hernandez avec Born to be Alive) ainsi que les enfants de star qui s'amusent à leur faire sortir des albums une fois qu'ils ont morts (Dalida)... J'admet que le talent doit être payer mais il doit être payé à l'auteur sur une certaine durée, et non à ses héritiers qui n'ont pas forcément ce talent dans leur gênes...

Pour moi, au bout d'un certain rendement une chanson doit rentrer dans le domaine publique.

Imaginez si les descendants de l'auteur de "Au clair de la lune" venaient demander 75€ par personne qui l'a fredonné en public ou joué...

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Je dirais rien pour faire plaisir à nos admins qui trouvent, dès fois à juste titre, que ce type de discussions est souvent stérile [...]

 

Je précise pour ma part cette assertion :

 

Je ne pense pas forcément ces "débats" (je met entre guillemets, parceque certains sont vraiment raz-les-pâquerettes, c'est trés inégal) soient complètement inutiles. Généralement, ils ont le mérite d'apporter plusieurs points de vue sur un point précis, ce qui, je l'espère, permet de faire réfléchir et de s'interroger sur sa propre opinion, en révisant parfois son jugement.

 

Maintenant, il est clair que sa tourne souvent en rond, surtout quand c'est du réchauffé. La SACEM est un organisme parasitaire (et non symbiotique : j'insiste sur le mot "parasitaire") visant à pomper du flouze là où il se trouve. La rétribution des auteurs, c'est une bonne excuse. La désobéissance civile dans des cas comme celui-ci est un devoir !

 

Non mais !

Faire payer une école pour une kermesse, mais où est le bon sens ?

^$ù*^!¤~#{^ de parasites !

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lol mmdr

 

 

a quand la sacem dans les stade de foot ....ca le ferais 75€ x80 000 spectateur pour une ....marseillaise.....

 

 

pfui......civilation de con base sur le pouvoir de l argent....vivement que l on s entretu tous pour laisser la planete au monde animal et vegetal :ange:

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Quelqu'un pourrait-il m'expliquer pourquoi Monsieur AUFRAY devrait ne pas être payé pour l'utilisation d'une de ses oeuvres ???

Bon d'accord, cet exemple peut sembler un peu excessif mais la loi est la loi. Un auteur possède les droits sur ce qu'il crée, c'est normal.

Donc si on venait te réclamer une centaine d'euros pour avoir utilisé une image de Taz© comme avatar sur ce forum pendant des années, tu accepterai ? Tu considères donc que tout les sites de passionnés (à but non lucratif) doivent payer pour utiliser des images de leurs films/séries préférés ou pour proposer des textes de chansons ?

A partir du moment où il n'y a aucune recherche de profit c'est une publicité gratuite pour l'auteur, le comble dans tout ça c'est qu'il est possible que des parents aient acheté le cd d'Hugues Aufray après la représentation de leurs enfants...

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Salut

 

> Richard : c'était plus sur le ton de la plaisanterie ma remarque :)

 

> Moustique : Je vais pas répeter ce que j'ai dis sur l'autre topic : Nous ne sommes pas juristes pour établir avec précision le texte de loi qu'il faudrait pour gérer le droit d'auteur et le droit à la copie privée. De plus nous n'avons que la vision du "consommateur". C'est d'ailleurs le même problème avec cette (ou plutôt ces) loi(s) qui n'ont été faites que par et pour les "producteurs". Tu demandes ce qu'on propose? Ben déjà une table ronde entre les représentants des ayants droit, des internautes et des fournisseurs d'accès.

Personne ne demande que l'internet soit un no man's land. Mais ces lois ne réglent en aucun cas le problème, portent atteinte à la copie privée et aboutissent à des cas aussi aburdes que celui cité dans ce topic. Je préfère encore l'inutile loi précédente (que je sache, le piratage à toujours été interdit o_O) à l'inutile et injuste loi actuelle...

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Je suis sur les genoux

et moi sur le cul :eek:

 

Mais alors si les lois actuelles vous semblent si mauvaises comment proposez-vous de rémunérer les auteurs ???

 

Car il faut quand même bien que celui qui crée une eouvre musicale puisse gagner sa vie, non ?

c'est un peu comme les foot balleurs :heu: pleins de zero :D (je parle bien sur des comptes en banques, pas de gens.....)

 

J'aimerais beaucoup à ce sujet que la question soit posée à M. Aufray, dont je doute que les chansons soit écrites dans un but pécunier, savoir s'il tient a facturer des enfants parce qu'ils chantent ses chansons, ou si plutôt il est fier que des enseignants l'aient choisi pour sa chanson, a apprendre a des enfants, chanson qu'ils se rappelleront très longtemps.

en effet :yais: mais il n'y est pour rien Hugues :/ ce n est pas lui qui va demander les sous mais la SACEM.

 

Quelqu'un pourrait-il m'expliquer pourquoi Monsieur AUFRAY devrait ne pas être payé pour l'utilisation d'une de ses oeuvres ???

Bon d'accord, cet exemple peut sembler un peu excessif mais la loi est la loi. Un auteur possède les droits sur ce qu'il crée, c'est normal.

Donc si on venait te réclamer une centaine d'euros pour avoir utilisé une image de Taz© comme avatar sur ce forum pendant des années, tu accepterai ? Tu considères donc que tout les sites de passionnés (à but non lucratif) doivent payer pour utiliser des images de leurs films/séries préférés ou pour proposer des textes de chansons ?

A partir du moment où il n'y a aucune recherche de profit c'est une publicité gratuite pour l'auteur, le comble dans tout ça c'est qu'il est possible que des parents aient acheté le cd d'Hugues Aufray après la représentation de leurs enfants...

alors la.... :yais:

 

Bon, je comprends le point de vue de Moustique qui part du principe que la loi est la meme pour tous. :respect: mais le probleme c'est que ce n est de toute façon pas la réalité, laors pourquoi ne pas faire une entorse supplementaire :voila: (surtout avec la jambe dans le platre, la bande de manchots qu ils sont aussi :ooo: )

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